Pour une constitution à la carte

On recommence le grand cirque du référendum pour la ratification du Traité de Lisbonne puisque les citoyens irlandais ont revoté suite à leur "mauvaise" réponse précédente. Les politiques européens espèrent au moins sauver les apparences quant au rejet populaire des institutions européennes actuelles.

Le "Oui" a gagné mais qu'importe. Ce qui m'intéresse ici n'est pas tant le traité -- qui sera imposé d'une façon ou d'une autre, éventuellement sous un autre nom -- que le processus référendaire, en particulier dans le cas d'une constitution.

Le référendum est un outils démocratique intéressant pour les choix institutionnels simples tels que la durée du mandat présidentiel. Bien sûr, cette solution n'est pas sans défaut. Par exemple, la tentation est grande pour l'électeur ne pas s'exprimer en fonction de son avis sur la question mais en fonction du parti dont il est le plus proche et de la stratégie politique. Il n'a d'ailleurs pas tort puisque la victoire du "oui" est généralement vue comme une approbation globale de la politique de gouvernement -- et inversement. Cela peut être modéré si d'une part les consultations populaires deviennent plus fréquentes et donc perdent en enjeux politiciens et d'autre part si la question est précise.

De plus, les arguments de l'opposition et dans une moindre mesure des partisans sont souvent hétéroclites et contradictoires mais cela n'est pas un problème si les conditions de fréquence et de précision évoque au dessus sont réunies : On prend alors acte du résultat sans trop compter les points.

Le cas du référendum pour accepter ou non une constitution voire un projet de loi conséquent est différent. Tout d'abord les enjeux sont importants et cela n'arrive que très rarement. On ne peut bien sûr pas proposer un texte qui serait soutenu en bloc par la moitié des électeurs. Un texte comme celui du Traité de Lisbonne est un vaste compromis pour satisfaire un peu tout le monde donc personne réellement.

En 2004, pour le Traité de Rome, je me suis retrouvé à voter "non" alors que la grande majorité des opposants utilisaient des arguments totalement contraires aux miens et donc voulaient un nouveau texte pire de mon point de vue. Pourtant certains éléments ne convenaient tout à fait - je ne détaille pas, ce n'est pas le but - mais ce qui me rebutait suffisait à me faire refuser le tout, faute de meilleur solution.

Lorsque je parle de "constitution à la carte" dans le titre, je ne pense pas à une version différente pour chacun malgré la sympathie que j'ai pour la panarchie. J'entends par là un vote de la constitution fragmenté par article.

Selon un procédé restant à définir, chacun voterai indépendamment pour une des solutions proposées pour chaque article -- ou une liste ordonnée, ce qui serait mieux mais encore plus complexe. Ainsi l'électeur honnête pourrait faire un choix technique sur de bons critères -- du moins bien meilleurs qu'aujourd'hui.

Bien sûr, il faut définir un critère pour savoir quelles variantes seraient proposées au vote mais cela ne me semble pas difficile. Même si le découpage entre articles est bien fait, il est probable que des propositions d'articles différents soient incompatibles entre elles. Un règle peut être que dans ce cas, la priorité est données à la variante qui a recueilli le plus de voix, on adopte alors pour l'autre article la variante compatible la mieux placée.

Ce mode de scrutin une fois au point donnerais un outils politique pour faire évoluer démocratiquement les institutions politiques alors que le mode de référendum actuel n'est qu'un vaste n'importe quoi.

D'ailleurs, notons que cela ressemble à l'évolution des statuts d'une association lorsque des votes ont lieu en AG pour en modifier certains points et cela marche bien.